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Marques déposées par STE CIVILE DU CHATEAU BELLES GRAVES
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CHATEAU BELLES GRAVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLES GRAVES
STE CIVILE DU CHATEAU BELLES GRAVES

Numéro de dépôt :
93466014
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU BELLES GRAVES

Déposée le 22 avril 1993 par STE CIVILE DU CHATEAU BELLES GRAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLES GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est STE CIVILE DU CHATEAU BELLES GRAVES, domicilié(e) 33500 NEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PITON Xavier - France.

La marque CHATEAU BELLES GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLES GRAVES est expirée depuis le 22 avril 2003.

STE CIVILE DU CHATEAU BELLES GRAVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MAULEONE Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU LA MAULEONE , CHATEAU BELLES-GRAVES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU LA BOTTIERE


STE CIVILE DU CHATEAU BELLES GRAVES - 33500 NEAC - France


Monsieur PITON Xavier - France


Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397120 - Publication au BOPI 2004-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU BELLES GRAVES"